1. Editeur du site
Le present site est edite par :
- Raison sociale : Au Charme du Passe
- Proprietaires : Pascal et Sonia ROTH
- Forme juridique : Entreprise individuelle
- Adresse : 38 Grand'Rue, 67330 Bouxwiller, France
- Telephone : 03 88 91 57 56
- Email : roth-pascal@orange.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Pascal ROTH.
3. Hebergement
Ce site est heberge par :
- Hebergeur : [Nom de l'hebergeur]
- Adresse : [Adresse de l'hebergeur]
- Telephone : [Telephone de l'hebergeur]
4. Conception et realisation
Site concu et realise par :
5. Propriete intellectuelle
L'ensemble des elements figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icones, etc.) sont proteges par les dispositions du Code de la Propriete Intellectuelle.
Toute reproduction, representation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de Au Charme du Passe.
Toute exploitation non autorisee du site ou de son contenu sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriete Intellectuelle.
6. Donnees personnelles
Les informations recueillies via les formulaires de contact font l'objet d'un traitement informatique destine a repondre a vos demandes.
Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD) et a la loi "Informatique et Libertes", vous disposez d'un droit d'acces, de rectification, de suppression et d'opposition aux donnees vous concernant.
Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter a l'adresse : roth-pascal@orange.fr
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialite.
7. Cookies
Ce site utilise des cookies pour ameliorer l'experience utilisateur. En naviguant sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformement a notre politique de confidentialite.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Cependant, certaines fonctionnalites du site pourraient ne plus etre disponibles.
8. Limitation de responsabilite
Au Charme du Passe s'efforce de fournir des informations aussi precises que possible sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la completude et l'actualite des informations diffusees.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations contenues sur ce site.
Au Charme du Passe ne saurait etre tenue responsable des dommages directs ou indirects resultant de l'acces ou de l'utilisation de ce site.
9. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Au Charme du Passe n'exerce aucun controle sur ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu.
10. Droit applicable
Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.
11. Contact
Pour toute question concernant ces mentions legales, vous pouvez nous contacter :
- Par courrier : Au Charme du Passe, 38 Grand'Rue, 67330 Bouxwiller
- Par telephone : 03 88 91 57 56
- Par email : roth-pascal@orange.fr
Dernieres mise a jour : Janvier 2026